vous êtes ici : accueil > Archives > Trésor

Vos outils
  • Diminuer la taille du texte
  • Agmenter la taille du texte
  • Envoyer le lien à un ami
  • Imprimer le texte

Amendes : de lourdes évolutions à venir !

La DGCP organisait une réunion le 28 mars 2008 avec les organisations syndicales sur la question des amendes. La CGT y est intervenue pour tenter d’obtenir la clarification de la part de la DGCP sur l’avenir du recouvrement amendes dans la DGFP et celui des implantations actuelles, trésoreries spécialisées et trésoreries impôt chargées du recouvrement des amendes. Force est de constater que si des annonces ont été faites, notamment dans le cadre réglementaire, la clarification sur le devenir du réseau amendes n’était pas au rendez-vous.

Une fois de plus, un flou « peu » artistique a régné sur ce sujet (comme sur d’autres d’ailleurs) renvoyant à des décisions ultérieures. Les personnels concernés apprécieront, là aussi, l’absence de réponses concrètes qui ne laisse pas d’illusion sur les volontés affichées pour les évolutions à venir.

Lire la suite de l’article vers le site du SNT

Article publié le 21 avril 2008.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.