publié le 15 juin 2019.
CAPL 2 du 12/06/2019 : Mouvements locaux au 01/09/2019
Vous trouverez ci-contre la déclaration liminaire et le compte-rendu des élus CGT lors de cette CAPL.

publié le 5 juillet 2017.
CAPL 2 du 04/07/2017 : Mouvements locaux au 01/09/2017
Vous trouverez ci-contre la déclaration liminaire et le compte-rendu des élus CGT lors de cette CAPL. Les listes (mouvement local + agents affectés en Direction, ALD et détachés) sont disponibles sur l’intranet de la DRFiP67.

publié le 30 juin 2017.
CAPL 3 du 27/06/2017 : Mouvements locaux au 01/09/2017
Vous trouverez ci-contre le compte-rendu des élus CGT lors de cette CAPL. Les listes (mouvement local + agents affectés en Direction, ALD, détachés et sans affectation) sont disponibles sur l’intranet de la DRFiP67.

publié le 21 juillet 2014.
CAPL 2 du 18/07/2014 : Mouvements locaux au 01/09/2014
Vous trouverez ci-contre la déclaration liminaire lue par les élues CGT lors de cette CAPL.

publié le 1er août 2013.
CAPL B du 12 juillet 2013
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la CAPL 2 (cadres B) qui s’est tenue le 12 juillet dernier, ainsi que la déclaration liminaire de vos élues.